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Le Sénat approuve un modèle de séances hybrides

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Le Sénat approuve un modèle de séances hybrides

Les sénateurs qui ne sont pas capables de voyager à Ottawa pourront participer aux séances du Sénat virtuellement alors que la pandémie de la COVID-19 continue.

Le Sénat a adopté un plan pour la mise en œuvre des séances hybrides dès que ce sera possible. Ces séances permettront aux sénateurs de participer en personne et virtuellement, et de débattre, de poser des questions et de voter.

« Il est important que les sénateurs atteignent un équilibre entre la santé et la sécurité, et qu’ils respectent les règlements provinciaux et territoriaux dans l’exercice de leurs fonctions parlementaires, » a déclaré le sénateur Gold, le représentant du gouvernement au Sénat. « Les séances hybrides permettront aux sénateurs de participer aux procédures du Sénat même s’ils ne sont pas capables de voyager à travers notre vaste pays pendant la deuxième vague de la pandémie. »

Quelques points saillants des séances hybrides pour les sénateurs qui y participeront par vidéoconférence :

  • les sénateurs doivent utiliser un ordinateur et des écouteurs avec un microphone intégré fournis par le Sénat, et non des appareils personnels;
  • les sénateurs doivent allumer leur vidéo et diffuser leur image à tout moment, et se déconnecter de la vidéoconférence quand ils quittent leur siège, sauf lorsque la sonnerie retentit pour un vote; et
  • les sénateurs ne doivent pas se lever pour parler ni voter.

En vertu du modèle approuvé, les sénateurs qui participent virtuellement tiendront une carte pendant les votes par assis et levé. Le processus de vote commencera par les sénateurs votant « pour » dans la Chambre, suivi des sénateurs votant « pour » par carte, virtuellement. Les sénateurs votant « contre » feront ensuite de même, terminant avec les sénateurs qui s’abstiennent.

Compte tenu des sénateurs participant virtuellement d’un océan à l’autre dans de différents fuseaux horaires au Canada et des considérations de santé publique, l’horaire des séances a été modifié comme suit (heures en HE) :

  • les lundis, débutant à 18 h et terminant à la fin des affaires du gouvernement ou à 21 h au plus tard;
  • les mardis et les jeudis, débutant à l’heure normale de 14 h et terminant à 21 h au plus tard;
  • les mercredis, débutant à l’heure normale de 14 h et terminant à la fin des affaires du gouvernement ou à 16 h au plus tard en prévision des réunions de comité potentielles; et
  • les vendredis, débutant à 10 h plutôt que 9 h et terminant à la fin des affaires du gouvernement ou à 16 h au plus tard.

De plus, la pause de dîner de deux heures a été réduite à une heure.

Le sénateur Gold a remercié l’Administration du Sénat de leur travail acharné dans la préparation des séances hybrides, y compris l’organisation des répétitions hybrides en vue d’évaluer la meilleure manière de mener des affaires. Le sénateur Gold a également remercié les leaders du Sénat, et tous les sénateurs, de leur collaboration continue pendant cette période de pandémie difficile.

La première séance hybride aura lieu le 3 novembre 2020.

Le Sénat approuve un modèle de séances hybrides

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