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Une visite royale: Le roi Charles III et la reine Camilla au Sénat
Le roi Charles III a prononcé le discours du trône pour ouvrir la 45e législature.
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Assermentation de huit nouveaux sénateurs indépendants
Quatres nouveaux sénateurs seront assermentés cette semaine.
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Nouvelles lois lors de la 44e législature
68 projets de loi du gouvernement sont devenus lois lors de 44e législature.
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Congé de taxe parmi trois nouvelles lois
Un projet de loi pour établir la Commission d’examen des erreurs du système judiciaire a reçu la sanction royale.
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Le Sénat adopte des mesures visant la protection des éléphants et des grands singes
Le projet de loi S-15, venant du Sénat, avance à la Chambre des communes.
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Commission d’examen pour la GRC et l’ASFC
Le projet de loi C-20 a re u la sanction royale le 31 octobre.
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Une nouvelle loi ouvre la voie pour l’assurance-médicaments
Le projet de loi C-64 a reçu la sanction royale le 10 octobre.
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Nouvelle sénatrice indépendante du Québec
L'assermentation de la sénatrice Suze Youance a eu lieu le 8 octobre 2024.
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Une nouvelle loi permettant le développement de l’énergie éolienne extracôtières
Le projet de loi C-49 a reçu la sanction royale le 3 octobre.
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Une nouvelle loi pour aider à la reconstruction de Jasper après les feux de forêt
En commun accord, le Sénat a adopté la loi de façon expéditive.